Mentions légales

Editeur

Groupe JTI


Directeur de la publication


M. TOURNIER


Conception, réalisation, hébergement et référencement :


i-com agence de communication interactive - 52 avenue de Stalingrad 21000 Dijon - Tél. : 03 80 60 52 99

Crédit photos : Fotolia © - Philippe Thery photographe www.philtyphoto.com

 

Propriété intellectuelle et marques


Tous les éléments de ce site internet, texte, graphismes, logos, sons, photos, animations, vidéos... sont la propriété de Groupe JTI, à l'exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre à la législation relative aux droits d'auteur et au droit à l'image. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, sons ou marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable de Groupe JTI ou des titulaires du droit. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.


L'information contenue dans le site 


Les informations fournies sur le site www.groupejti.com le sont à titre informatif. Le Groupe JTI ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Le Groupe JTI met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, omissions et absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
D'une manière générale, le Groupe JTI ne pourra être tenue responsable des tous les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site www.groupejti.com

Cookies

Lors de la consultation du site www.groupejti.com, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sur notre site, sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers "cookies" installés sur votre terminal.

Les cookies que nous émettons nous permettent d'établir des statistiques de fréquentation de notre site.

Vous avez la possibilité de refuser les cookies en paramétrant votre navigateur web :